Raymond Leclercq


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Leclercq (Raymond, Rémi)
directeur d'un institut de formation ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Leclercq (Raymond, Maxime)
président de chambre à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 28 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-28"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Raymond Leclercq
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1996-08-15"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000730173(source JORF)
nomination
13 Juillet 199613/07/1996
De: Leclercq (Raymond)
Objet:
comme membres appartenant à la profession, et
en raison de leur compétence
Deux psychomotriciens
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000555264(source JORF)
désignation
14 Octobre 199514/10/1995
De: Leclercq (Raymond, Maxime, Fernand)
président de chambre à la cour d'appel de Paris; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.